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Marques déposées par PUJOL JOSEPH
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DOMAINE DU MAS ROUS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MAS ROUS
PUJOL JOSEPH
CARRERE NATHALIE

Numéro de dépôt :
99823783
Date de dépôt :
09/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DOMAINE DU MAS ROUS

Déposée le 9 novembre 1999 par PUJOL JOSEPH et CARRERE NATHALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU MAS ROUS »

Les déposants sont PUJOL JOSEPH, domicilié(e) DOMAINE DU MAS ROUS, TRAVERSE DU MAS ROUS, 66740 MONTESQUIEU DES ALBERES - France et CARRERE NATHALIE, domicilié(e) DOMAINE DU MAS ROUS, TRAVERSE DU MAS ROUS, 66740 MONTESQUIEU DES ALBERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUJOL JOSEPH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PUJOL JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Mas Rous , MAISONS BRIENCOISES


PUJOL JOSEPH - DOMAINE DU MAS ROUS, TRAVERSE DU MAS ROUS, 66740 MONTESQUIEU DES ALBERES - France

CARRERE NATHALIE - DOMAINE DU MAS ROUS, TRAVERSE DU MAS ROUS, 66740 MONTESQUIEU DES ALBERES - France


PUJOL JOSEPH - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet total n°368476 - Publication au BOPI 2003-04-10

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Vins et autres boissons alcooliques.